Jean-Marie Bourgeois

De: Jean-Marie Bourgeois
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000022900026(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Bourgeois (Jean-Marie, Abel)
président d'une société viticole ; 52 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020506686(source JORF)
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: Bourgeois (Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Bourgeois, Jean-François Levieux, Hubert Tete et Didier Lance, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000019147900(source JORF)
cessation de fonction
10 Juillet 200810/07/2008
De: Bourgeois (Jean-Marie)
Centre
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Bourgeois (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000613215(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Jean-Marie Bourgeois
2e échelon, avec ancienneté au
1er août 2002
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000600005(source JORF)
promotion
09 Septembre 200309/09/2003
De: Bourgeois (Jean-Marie)
Objet:
de 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000426100(source JORF)
promotion
26 Juillet 200326/07/2003
De: Jean-Marie Bourgeois
1er échelon, avec ancienneté au
1er mars 2002
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000230153(source JORF)
promotion
30 Juillet 200230/07/2002
De: Bourgeois (Jean-Marie)
Objet:
de 2002 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000773264(source JORF)
promotion
15 Juin 200215/06/2002
De: Bourgeois (Jean-Marie)
à Sancerre (Cher)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
JORFTEXT000000206994(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Bourgeois (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000529645(source JORF)
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Bourgeois (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
École des hautes études commerciales
JORFTEXT000000535537(source JORF)
diplome
29 Mars 199129/03/1991